PROCÉDURE DE DÉDOUANEMENT DES VÉHICULES D’OCCASIONS EN CONVENTIONNEL : CAS D’ITT SARL

INTRODUCTION

Dans le contexte de globalisation et de mondialisation, les échanges de capitaux se font généralement par voie maritime ceci pour un développement de économie du pays par rapport à son inter land. Dans un élan de protection des marchés extérieurs, qui ont permis détablir un dispositif législatif et règlementation pour régir entrée et la sortie des marchandises dans leur territoire. Au Cameroun, le rapport dinter land se fait via le port Autonome de DOUALA, le port Autonome de KRIBI qui permet import et lexport des produits venant autres territoire. Ce faisant, lon a une intervention de plusieurs entreprises qon nommerait de transitaires qui offrent aux importateurs. Parmi ces transitaires nous avons ITT, une petite entreprise de sous-traitance qui a pris son expansion après lacquisition de sa forme juridique de société à responsabilité limitée (SARL). Le passage au sein de cette entreprise nous a permis de percevoir que son activité principale est le transit, raison pour laquelle le problème qui se pose est de savoir quelles sont les difficultés rencontrées lors du dédouanement des véhicules occasion en conventionnel à ITT ? Comment procède-t-elle pour dédouane les véhicules de ses clients ? Quels sont les problèmes pouvant ralentir le développement de celle-ci ? Répondre à ces questions nous a permis de ressortir notre thème qui est intitule « procédure de dédouanement des véhicules doccasion en conventionnel : cas ITT Sarl ». De ce fait, il sera question pour nous dans ce devoir de mettre le curseur sur trois axes principaux. En premier sur la présentation générale ITT (inter transit et transport), en second sur lapproche théorique et pratique de la procédure de dédouanement des véhicules et enfin sur analyse critique tout en proposent des solutions pour lamélioration future.