PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES CONTENEURISEES SOUS LE MODELE IMP : CAS DU CARBONATE DE CALCIUM DEDOUANE PAR SOTRAD

INTRODUCTION

La montée en puissance du commerce international se fait de manière fulgurante. Un bouleversement dans ce domaine se traduit par de nouveaux termes tels que l'importation et l'exportation. En effet, pour effectuer ces échanges mondiaux, il paraitrait impérieux d'utiliser des structures capables de mener à bien toutes ces opérations. Ces structures ne sont rien d'autre que les Commissionnaires en Douane Agrées. Elles procèdent à des opérations de dédouanement pour permettre aux opérateurs économiques à l'importation comme à l'exportation de disposer de leurs marchandises sur toutes les destinations. Cependant, quel est le processus de dédouanement des marchandises allant de l'ouverture du dossier chez le CDA jusqu'a la livraison dans les locaux de l'importateur ? Nous essayerons de répondre à cette interrogation à travers ce rapport de stage ayant pour thème: «PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISE CONTENEURISEES  SOUS LE MODELE IMP  EFFECTUE PAR LA SOTRAD SARL:CAS DU CARBONATE DE SODIUM ». Pour répondre à cette interrogation, nous présenterons dans un premier temps le cadre de stage et le département d'accueil ainsi que les missions qui nous ont été confiées. Ensuite, dans un second temps nous focaliserons notre attention sur toute les procédures de dédouanement à l'importation par voie maritime dès l'ouverture du dossier jusqu'à l'enlèvement de de la marchandise. En fin, nous essayerons d’apporter quelques remarques et suggestions concernant la SOTRAD SARL.