CONTRIBUTION A L’AMELIORATION DE LA PROCEDURE DE DEDOUANEMENT ET MISE A LA CONSOMMATION DIRECTE (IMP) : CAS D’ETAM LOGISTIQUE

INTRODUCTION

Après la seconde guerre mondiale, les échanges des marchandises ont connu un développement rapide. Il est apparu que les procédures longues et fastidieuses chaque fois que les marchandises traversaient une frontière, pesaient lourdement sur les échanges. Dans un climat de coopération entre les nations, les négociations ont été ouvertes avec pour objectif de parvenir à un accord international facilitant la circulation des marchandises. En effet, le dédouanement au sens strict étroit du terme est généralement défini comme étant l’action de faire sortir une marchandise à la douane en s’acquittant des droits et taxes exigibles. De nombreuses entreprises importatrices ou exportatrices dans le souci de faciliter cette tâche, la confie à un intermédiaire de transport spécialisé qui est le transitaire à l’instar d’ETAM logistique, structure dans laquelle nous avons effectué notre stage. Dans l’exercice de stage, nous nous sommes rendu compte que les délais de dédouanement des marchandises n’étaient pas respectés. Raison pour laquelle nous avons choisi de travailler sur le thème << Contribution à l’amélioration de la procédure de dédouanement des marchandises à la mise à la consommation directe (IMP) : cas d’ETAM logistique. >> Sur ce, on se poserait les questions suivantes : comment mettre en œuvre une procédure de dédouanement dans le respect des délais ?

Tel est la question à laquelle nous essayerons des répondre au cours de notre étude. Pour atteindre l’objectif de notre travail qui est de proposer une démarche permettant l’amélioration de la procédure de dédouanement des marchandises sous le régime de la mise à la consommation directe, nous allons articuler notre étude sur trois axes dont le premier portera sur la présentation d’ETAM logistique et le déroulement de stage, le second sur le cas théorique et pratique du dédouanement des marchandises et enfin sur l’analyse et les suggestions.